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APPEL À PRISE DE CONSCIENCE DES CHERCHEURS!
#8
J' ignore tout de cette affaire de chouette d' or et de ses dérivés. Cependant, si l' enveloppe est récupérée par un juge d' instruction, c' est peut-être un scellé judiciaire quelque soit sa forme ( objet, document, somme d' argent ...), saisi théoriquement au cours d' une enquête. Une sorte de pièce à conviction dans le cadre d' un procès pénal en devenir. Mais alors pourquoi, le juge d' instruction n' a pas clôture son information par une ordonnance de règlement ou de non lieu depuis tout ce temps ?  045
Un toucan, avec du boucan, est un paon dans les dents !


Messages dans ce sujet
RE: APPEL À PRISE DE CONSCIENCE DES CHERCHEURS! - par toucan83200 - 2026-08-01,21:43

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